C-16, r. 13 - Règlement sur les stages de perfectionnement des chiropraticiens

Article 1.01 Versions de la disposition

2012-09-01

1.01. Dans le présent règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, on entend par:

a)  «Ordre»: l’Ordre des chiropraticiens du Québec;

b)  «chiropraticien»: une personne inscrite au tableau de l’Ordre;

c)  «stage»: un stage de perfectionnement visé par le présent règlement;

d)  «chiropraticien stagiaire»: un chiropraticien tenu de compléter un stage;

e)  «maître de stage»: un chiropraticien ayant la responsabilité de vérifier si un stage ou une partie d’un stage est conforme aux objectifs et modalités fixés par le Conseil d’administration.

R.R.Q., 1981, c. C-16, r. 9, a. 1.01.